Mentions légales
Conformément à l'article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
| Dénomination | Anna Cornil, entrepreneur individuel |
| Nom commercial | MAISON ANNA DECOR & MODE |
| Activité | Architecture d'intérieur, décoration et maîtrise d'œuvre |
| Adresse | 19 chemin de la Dame Verte, 33360 Quinsac |
| SIREN | 942 823 543 |
| SIRET | 942 823 543 00015 |
| Code APE | 74.10Z, activités spécialisées de design |
| Immatriculation | Inscrite au Registre national des entreprises |
| Courriel | anna.cornil33@gmail.com |
| Téléphone | 07 67 60 87 13 |
| Directrice de la publication | Anna Cornil |
| Régime de TVA | TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts |
Qualité professionnelle
Anna Cornil exerce en qualité d'architecte d'intérieur et de maître d'œuvre. Elle n'est pas inscrite au tableau de l'Ordre des architectes et n'exerce pas la profession d'architecte au sens de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture. Elle n'établit ni ne signe les projets architecturaux pour lesquels le recours à un architecte inscrit à l'Ordre est légalement obligatoire.
Assurances professionnelles
| Responsabilité civile professionnelle | Macif · Police n° [À COMPLÉTER : n°] |
| Responsabilité décennale | [À COMPLÉTER : assureur] · Police n° [À COMPLÉTER : n°] |
| Couverture géographique | France |
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et L. 616-1 du code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement, après réclamation écrite préalable restée sans réponse satisfaisante, au médiateur de la consommation suivant : [À COMPLÉTER : nom, adresse postale et adresse du site internet du médiateur].
Hébergeur du site
| Dénomination | Hostinger International Ltd. |
| Adresse | 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre |
| Téléphone | +370 645 03378 |
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Les projets présentés sont publiés avec l'accord des clients concernés. Certaines réalisations sont volontairement anonymisées à leur demande.
Crédits
| Photographies | Anna Cornil |
| Conception et réalisation du site | Anna Cornil |
Liens hypertextes
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